La « taxe Spotify » s’appliquera dès 2024 !

par Arielle Lovasoa

Le gouvernement français donne un coup de fouet à un projet destiné à financer l’industrie musicale française. La « taxe Spotify » est une taxe sur les revenus des plateformes de streaming musicales comme Spotify, Apple Music, etc. Bien que ce projet ne date pas d’hier, le gouvernement a décidé de l’introduire en 2024.

Un prélèvement de 1,75% sur le chiffre d’affaires et les recettes publicitaires

Pour le moment, les modalités exactes de cette taxe restent inconnues. Néanmoins, le ministère de la Culture a déclaré à l’AFP que ce sera un « très faible taux de prélèvement sur le chiffre d’affaires des plateformes ». Il semblerait que ce prélèvement soit dans l’ordre des 1,75% du chiffre d’affaires des sociétés de streaming en France sur les abonnements payants et peut-être même sur leurs recettes publicitaires.

Apparemment, cette contribution servira à financer le Centre national de la musique (CNM) créé au début des années 2020 pour soutenir la filière musicale française. Pour l’heure, ce projet a reçu un vote positif du Sénat en novembre et il est en plein examen du projet de loi de finances pour 2024.

 

Qu’en pensent les sociétés de streaming ?

Cependant, si certaines organisations du secteur se réjouissent de la nouvelle, ce n’est pas le cas des plateformes de streaming. Pour ces dernières, il s’agit ni plus ni moins d’un « nouvel impôt sur la production ». Par ailleurs, ces plateformes de streaming ont exprimé vouloir opter pour une contribution volontaire. Selon Le Monde, elles seraient prêtes à mobiliser « plus de 14 millions d’euros » pour 2025.

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Reste à savoir si cette taxe Spotify se ressentira sur le prix des abonnements et sur les revenus des artistes. Affaire à suivre.

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